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VIE PRATIQUE
Véhicule
Transit temporaire
L'immatriculation d'un véhicule en transit temporaire (régime TT) est réservée aux véhicules neufs achetés en France hors droits et taxes et qui sont placés pour l'occasion sous le régime du "transit temporaire".
Sachez que l'octroi de ce régime est d'une durée limitée dans le temps. Cette dernière varie en fonction des motifs qui ont conduit celui qui sollicite le bénéfice du régime du transit temporaire à venir séjourner en métropole :
- Les personnes faisant du tourisme dans notre pays se voient octroyer le régime TT pour une durée qui ne peut pas dépasser six mois.
- Celles qui y effectuent un stage ou une mission, ou qui viennent étudier en France, bénéficient du régime de transit temporaire pour une période maximum de douze mois.
Au terme de ces durées respectives de six ou douze mois, les véhicules placés sous le régime TT doivent obligatoirement être exportés.

Les conditions pour bénéficier de ce régime sont les suivantes :
- avoir sa résidence normale hors du territoire douanier de l'Union européenne ou dans un DOM ;
- séjourner temporairement dans l'Union européenne ;
- n'exercer lors de ce séjour aucune activité lucrative.

La procédure suivante doit être respectée :
- dépôt d'une demande d'admission en TT auprès du bureau de douane du département où est acheté le véhicule ;
- fourniture des justificatifs permettant d'obtenir le régime préférentiel (certificat de résidence à l'étranger, carte consulaire attestant une présence hors du territoire douanier communautaire depuis plus de six mois, passeport visé lors de votre arrivée, certificat de scolarité, ordre de mission, contrat de stage, ordre d'appel sous les drapeaux) ;
- achat du véhicule chez un revendeur chargé d'établir, pour votre compte, une déclaration d'exportation modèle DAU (Document Administratif Unique), puisque la fin du régime se traduit en principe par l'exportation du véhicule dans votre pays de résidence ;
- immatriculation auprès de la préfecture à l'aide d'un imprimé 846B délivré par la douane ;
- pose des plaques d'immatriculation caractéristiques (caractères blancs sur fond rouge).


Les trois principales marques françaises d'automobile proposent ce service:

Peugeot : www.peugeot-openeurope.com

Renault : www.eurodrive.renault.com

Citroën : www.citroentt.com